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Marques déposées par la société EUROCOPTER FRANCE
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HORIZON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORIZON
EUROCOPTER FRANCE

Numéro de dépôt :
1401665
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque HORIZON

Déposée le 2 avril 1987 par la société EUROCOPTER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROCOPTER FRANCE domicilié(e) Aéroport International Marseille-Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2076142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY domicilié(e) (dossier no 2076142) - France.

La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13 18 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORIZON est expirée depuis le 2 avril 2007.

EUROCOPTER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MINIARMS , BALBUZARD , MILAN , EPERVIER , VEMD , GUEPARD , LYCAON , EUROTIGER , COLIBRI , CHEETAH


EUROCOPTER FRANCE - Aéroport International Marseille-Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2076142) - France - SIREN 352383715


Cabinet BARNAY - (dossier no 2076142) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1996 n°2076142 - Publication au BOPI 1996-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170637 - Publication au BOPI 1994-03-21

Véhicules, appareils de locomotion par air ou par eau, pièces détachées.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].